Commissions municipales

Les membres du conseil municipal, adjoints ou élus, participent à différentes commissions municipales créées afin de traiter les nombreux dossiers que doit gérer une commune.

Le maire de la commune assure la présidence de chaque commission et l’animation en est confiée aux adjoints, qui en ont la charge par délégation.

► Commission Urbanisme

Le rôle de cette commission est d’accompagner le développement de la commune, en veillant au respect des règles édictées par la loi SRU ( loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain) et à la loi ALUR de mars 2014 (loi sur l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové).

Elle a en charge les travaux d’investissements en matière d’urbanisme et leur suivi, les projets d’aménagement du territoire, la modification et la révision du PLU de la commune (Plan Local d’Urbanisme), les relations avec les concessionnaires des réseaux (ENGIE, ENEDIS, ORANGE, SIECT, SMEA, Sivom SAGe, …), les travaux d’entretien, la signalétique, le mobilier urbain…

Cette commission a été mise en place par délibération du conseil municipal en date du 30 juin 2020. Elle se compose de : Christelle MATHEU, responsable de la commission, Frédéric BARTHE, Véronique DEMETZ, Marcel SAINT-BLANCAT et Stéphane CAZAUX.

Pour toute information concernant l’urbanisme, vous pouvez contacter le secrétariat de mairie ou prendre RDV avec M. DURAND.

► Commission Habitat et Cadre de Vie

Cette commission est chargée d’accompagner le développement de la commune sans dénaturer le cadre de vie et en préservant les conditions de vie des Lamasquéroises et des Lamasquérois.

Les membres de la commission sont : Christophe DURAND, responsable de la commission, Frédéric BARTHE, Eric LE MAILLOUX, Christelle HELMAN et Stéphane CAZAUX.

► Commission Finances

Cette commission prend acte de la bonne gestion du compte administratif et elle prépare le budget primitif, premier acte obligatoire du budget annuel de la collectivité.

Le budget doit alors être voté par le conseil municipal avant le 15 avril de l’année à laquelle il se rapporte et il est transmis au représentant de l’Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation.

La commission Finances est présidée par Rudy BOSS, et comprend six membres : Valérie PERUSINI, Agnès PAUCHET, Véronique DEMETZ, Christelle HELMAN, Samuel KOFFI et Stéphane CAZAUX.

► Commission du Budget

Cette commission examine les questions liées au budget et aux finances. Le rôle de celle-ci est d’apporter une vision globale et stratégique au plan financier et économique dans le respect des exigences municipales :

  • Élaboration annuelle de la politique budgétaire de la commune,
  • Recherche des différentes sources de financement,
  • Détermination des budgets de fonctionnement et d’investissement,
  • Estimation des besoins de financement et des recettes attendues (avec le suivi budgétaire des structures intercommunales),
  • Prospective financière,
  • Politique d’emprunt.

La commission est présidée par Rudy BOSS, et comprend quatre membres : Agnès PAUCHET, Véronique DEMETZ, Christelle HELMAN et Samuel KOFFI.

► Commission des Impôts Directs :

Cette commission intervient surtout en matière de fiscalité directe locale :

  • Elle dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l’habitation ou servant à l’exercice d’une activité salariée à domicile, détermine leur surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants,
  • Participe à l’évaluation des propriétés bâties,
  • Participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties,
  • Formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

Cette commission est composée d’élus et d’habitants de Lamasquère, nommés par la municipalité :

Les membres titulaires sont : Christophe DURAND, Éric LE MAILLOUX, Rudy BOSS, Agnès PAUCHET, Véronique DEMETZ et Nathalie OULD HADDA.

Les membres suppléants sont : Valérie PERUSINI, Marcel SAINT-BLANCAT, Frédéric BARTHE, Sophie ALBERTINI, Christine MAHE et Anne-Marie DEGAT.

► Commission d’Appel d’Offres :

La commission d’appel d’offres est l’organe chargé, pour les collectivités territoriales d’examiner les candidatures et les offres et d’attribuer le marché.

Elle dispose du pouvoir de déclarer la procédure infructueuse et doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée.

Les membres titulaires sont : Rudy BOSS, Christelle HELMAN et Stéphane CAZAUX.

Les membres suppléants sont : Frédéric BARTHE, Agnès PAUCHET et Dimitri BOY.

► Commission Solidarité et Action Sociale :

Cette commission prend en charge les affaires sociales qui touche aux Lamasqueroises et aux Lamasquerois et a pour objectif de :

  • Valoriser la place des enfants dans la commune et soutenir les familles,
  • Valoriser la place des séniors,
  • Prévenir de la précarisation,
  • Accompagner l’ensemble des habitants dans les diverses démarches administratives.

Celle-ci est composée de Christelle HELMAN, responsable de la commission, Agnès PAUCHET, Valérie PERUSINI, Éric LE MAILLOUX et Dimitri BOY.

► Commission Associations :

Afin de confirmer son engagement auprès des associations du village, la municipalité s’est dotée de la commission Associations.
Elle est composée de Christelle HELMAN, responsable de la commission, Sophie ALBERTINI, Xavier ESPAGNOL, Marcel SAINT-BLANCAT et Dimitri BOY.

Ses missions concernent la gestion des plannings d’occupation des locaux communaux, la coordination des moyens matériels mis à disposition pour les manifestations associatives et des outils de communication (panneaux d’affichage, journal…) en lien avec la commission Communication.

Cette commission soutient les associations dans l’organisation de leurs manifestations communes telles que le Forum des associations ou le Téléthon. Des réunions régulières sont organisées avec les différents bureaux des associations.

► Commission Communication

Cette commission gère les différentes publications de la commune notamment sur Facebook. Elle assure également la gestion du site web de la commune ou encore la publication de la « Gazette de Lamasquère ».

Elle a en charge la diffusion des informations communales au travers des panneaux de communication: annonce des conseils municipaux, cérémonies de commémoration par exemple, ainsi qu’avec l’application « Panneau Pocket ».

Les membres de la commission sont : Rudy BOSS, responsable de la communication, Sophie ALBERTINI, Xavier ESPAGNOL et Christelle HELMAN.

► Commission Médiathèque et Culture :

Cette commission est chargée d’aider à soutenir les événements culturels en lien avec la médiathèque, ou tout autre activités culturelles avec l’école ou l’ALAE par exemple.

Elle est composée de Christelle HELMAN, responsable de la commission, Agnès PAUCHET, Valérie PERUSINI et Marcel SAINT-BLANCAT.

► Commission Education, Enfance et Jeunesse

Cette commission est chargée de gérer les dossiers relatifs à la petite enfance, aux écoles, à l’éducation et à la jeunesse.

D’une manière générale et sur l’ensemble des dossiers à examiner, la volonté est d’être à l’écoute de tous et de travailler avec les parents d’élèves de l’école de la commune, les équipes enseignantes, les agents et les associations (Mômes Piaf).

Elle est composée de Christelle HELMAN, responsable de la commission, Véronique DEMETZ, Sophie ALBERTINI, Xavier ESPAGNOL et Samuel KOFFI.